Imprimer cette page

Domaines

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Fonds de la Préfecture 1804-1960
    • Domaine de l'État 1804-1960
      • Tous domaines 1804-1941
        • Recensement des biens. 1810-1845
          • 2 Q 1 - Enquêtes sur les dunes, landes, terrains vagues et marais appartenant à l'Etat ou aux communes. 1810-1834
          • 2 Q 2 - État des terrains domaniaux usurpés antérieurement à la loi du 20 mai 1836.  1816-1845
        • Créances au profit de l'État. 1804-1941
          • 2 Q 3 - Gestion des inscriptions hypothécaires. an XIII-1941
          • 2 Q 4 - Poursuites des condamnés solvables.  1863-1873
        • 2 Q 5 - Successions vacantes et en déshérence. 1820-1929
        • 2 Q 6 - Organisation de la colonisation de l'Algérie. 1843-1895
        • 2 Q 7 - Commission permanente spéciale du domaine national. 1923-1937
      • Domaine maritime 1914-1948
        • Concessions, ventes 1920-1948
          • 2 Q 8 - Terrains maritimes. 1924-1948
          • 2 Q 9 - Autres immeubles. 1920-1932
        • Occupations temporaires 1914-1934
          • 2 Q 10 - Locations d'îles. 1921-1934
          • 2 Q 11 - Autres occupations. 1914-1931
      • Domaine militaire 1810-1960
Voir par page :10 20 50 100